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LEGISLATION

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Normes

2002

NF EN 13545:2002 Superstructures pour palettes - Rehausses pour palettes - Méthodes d'essai et exigences de performance

NF EN 12574-1:2002 Conteneurs fixes à déchets - Partie 1: conteneurs de capacité comprises entre 1700 l et 5000 l (incluses) à couvercle(s) plat(s) ou bombé(s) pour lève-conteneurs avec tourillons, double tourillons ou manchons - Dimensions et conception

NF EN 12574-2:2002 Conteneurs fixes à déchets - Partie 2 : exigences de performances et méthodes d'essais

NF EN 12574-3:2002Conteneurs fixes à déchets - Partie 3: exigences d'hygiène et de sécurité

2001

ISO 10791-9:2001 Conditions d'essai pour centres d'usinage - Partie 9: Évaluation des temps opératoires de changement d'outils et de changement de palettes.

NF EN 862:2001 Emballages - Emballage à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques.

NF EN 13429:2001 Emballage - Réutilisation.

2000

ISO 12777-2:2000 Méthodes d'essai des assemblages de palettes - Partie 2: Détermination de l'arrachage et de la résistance de la tête des clous et clous cavaliers de palettes.

ISO 15394:2000 Emballage - Codes à barres et symboles bidimensionnels pour l'expédition, le transport et les étiquettes de réception.

NF EN 415-1:2000 Sécurité des machines d'emballage - Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé.

NF EN 415-2:2000 Sécurité des machines d'emballage - Partie 2: Machines d'emballage pour contenants rigides préformés.

NF EN 13193:2000 Emballage - Emballage et environnement - Terminologie.

NF EN 13427:2000 Emballage - Exigences relatives à l'utilisation des normes européennes dans le domaine de l'emballage et des déchets d'emballage.

NF EN 13428:2000 Emballage - Exigences spécifiques à la fabricaion et à la composition - Prévention à la source.

NF EN 13430:2000 Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables par recyclage matière.

NF EN 13431:2000 Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d'un pouvoir calorifique inférieur minimum.

NF EN 13432:2000 Emballage - Exigences relatives aux emballages valorisables par compostage et biodégradation - Programme d'essai et critères d'évaluation de l'acceptation finale des emballages.

NF B 53-664:2000 Palettes en bois - Teneur en humidité - Méthode d'évaluation pour une palette et d'estimation pour un lot.

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